Le site ATMOS ACADEMY est hébergé par un prestataire spécialisé en hébergement de sites internet professionnels, assurant la sécurité et la disponibilité des données.

Hébergeur : (à compléter)
Adresse : (à compléter)
Téléphone : (à compléter)
Site web : (à compléter)

Toutes les informations relatives aux infrastructures techniques et à la sécurité des serveurs peuvent être obtenues auprès de l’hébergeur sur demande.

L’ensemble du site ATMOS ACADEMY (structure générale, textes, contenus pédagogiques, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les éléments du site sont la propriété exclusive d’ATMOS ACADEMY ou font l’objet de licences d’utilisation dûment accordées.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, diffusion, intégrale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable d’ATMOS ACADEMY, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur le site sont des marques déposées ou protégées. Toute utilisation, reproduction ou imitation, totale ou partielle, sans l’autorisation expresse de leur titulaire est également prohibée.

Les contenus éventuellement partagés sur le site (témoignages, visuels, extraits de formations, ressources téléchargeables, etc.) ne peuvent être réutilisés que dans un cadre strictement privé et non commercial, sauf accord écrit d’ATMOS ACADEMY.

Dans le cadre de son activité, ATMOS ACADEMY est amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel (par exemple : données d’identification, données professionnelles, informations relatives aux parcours de formation, données de connexion, etc.).

ATMOS ACADEMY s’engage à respecter la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles, et notamment le Règlement (UE) 2016/679 dit « RGPD » et la loi Informatique et Libertés modifiée.

Les modalités détaillées de collecte, de traitement, de conservation et de sécurisation de vos données, ainsi que la description de vos droits (accès, rectification, opposition, effacement, limitation, portabilité, sort des données après le décès, droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL, etc.) sont précisées dans notre Politique de confidentialité.

Le site peut également utiliser des cookies et autres traceurs à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience et, le cas échéant, d’amélioration de l’expérience utilisateur. Le paramétrage de ces cookies et les informations complètes sur leur finalité figurent également dans la Politique de confidentialité.

ATMOS ACADEMY met tout en œuvre pour proposer sur ce site des informations à jour, fiables et accessibles. Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif et ne sauraient se substituer à un conseil personnalisé, notamment en matière de financement de la formation, d’orientation professionnelle ou de choix de parcours de formation.

ATMOS ACADEMY ne saurait être tenue responsable :

• des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, qui résulteraient de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder, quelles qu’en soient la cause ou l’origine ;
• du contenu et du fonctionnement des sites tiers vers lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer, ces sites étant édités et gérés sous la responsabilité de leurs éditeurs respectifs ;
• des erreurs, omissions ou éventuelles indisponibilités de certaines informations, malgré les soins apportés à la mise à jour des contenus ;
• des dommages résultant d’un usage inapproprié ou non conforme des services, informations et contenus proposés sur le site.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations mises à sa disposition sur le site et des décisions qu’il prend sur la base de celles-ci.

ATMOS ACADEMY se réserve la faculté de modifier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment l’accès à tout ou partie du site, notamment pour des raisons techniques, de maintenance ou d’actualisation des contenus.

Les présentes mentions légales, ainsi que l’ensemble des contenus et services proposés sur le site ATMOS ACADEMY, sont soumis au droit français.

En cas de litige relatif à l’interprétation, la validité ou l’exécution des présentes ou à l’utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sans préjudice des règles de compétence d’ordre public éventuellement applicables.

Des conditions générales de vente et/ou d’utilisation spécifiques peuvent s’appliquer aux prestations de formation ou aux services en ligne proposés par ATMOS ACADEMY. Elles sont accessibles sur la page dédiée CGV / CGU et complètent les présentes mentions légales.